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Marques déposées par POULY Aimé
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PAIN " PALLASSE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN " PALLASSE "
POULY Aimé

Numéro de dépôt :
3023185
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2010
PAIN \

Présentation de la marque PAIN " PALLASSE "

Déposée le 17 avril 2000 par POULY Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAIN " PALLASSE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est POULY Aimé, domicilié(e) 5, avenue du Mail, 1205 GENEVE, Suisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque PAIN " PALLASSE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN " PALLASSE " est expirée depuis le 17 avril 2010.

POULY Aimé a également déposé les autres marques suivantes : MON PETIT BOULANGER CHERI , LE SEUL LE VRAI PAIN "PASSION"


POULY Aimé - 5, avenue du Mail, 1205 GENEVE, Suisse - France


Cabinet Michel MOINAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341776 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription le 10 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438765 - Publication au BOPI 2006-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Pain, farines, moutures de céréales et autres produits de boulangerie et de pâtisserie.